Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYLIO.COM LE CONCESSIONNAIRE AUTO DU WEB
OXYLIO, SARl

Numéro de dépôt :
3814469
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
OXYLIO.COM LE CONCESSIONNAIRE AUTO DU WEB de OXYLIO

Présentation de la marque OXYLIO.COM LE CONCESSIONNAIRE AUTO DU WEB

Déposée le 14 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYLIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYLIO.COM LE CONCESSIONNAIRE AUTO DU WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYLIO domicilié(e) Route Nationale 109 - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 606 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.V.B, Société d'avocats, Me Renaud MIRALLES domicilié(e) 215, rue Samuel Morse - 34965 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.

La marque OXYLIO.COM LE CONCESSIONNAIRE AUTO DU WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYLIO.COM LE CONCESSIONNAIRE AUTO DU WEB est expirée depuis le 14 mars 2021.

OXYLIO a également déposé les autres marques suivantes : V.O.C. (véhicule d'Origine Contrôlée) , OXYLIO , tiptopVO


OXYLIO, SARl - Route Nationale 109 - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France - SIREN 451606503


P.V.B, Société d'avocats, Me Renaud MIRALLES - 215, rue Samuel Morse - 34965 - MONTPELLIER Cedex 2 - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.